Mentions légales

Éditeur de ce site

L’Association des Climato-réalistes, ayant fait l’objet d’une déclaration à la préfecture de PARIS sous le n° sous le N° 999999.

Siège social : 36, Aveue de Breteuil– 75007 Paris

Responsable de publication : Pierre GRANDPERRIN

Hébergeur du site

L’hébergement de ce site Internet est assuré par la société Gandi 

GANDI SAS

63-65 boulevard Massena – 75013 Paris

www.gandi.net

Propriété intellectuelle

Le site www.climato-realistes.fr est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur.

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l’utilisation exclusive de l’Association des Climato-réalistes (ACR). Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l’ACR, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’ACR. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’ACR.

Pour cela merci d’adresser un mail à contact@climato-realistes.fr

Commission Nationale Informatique et Libertés

Utilisation des données

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés(CNIL – www.cnil.fr), numéro de déclaration : 9999999. L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée : que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site web pourront être transmis et exploités par l’ACR, qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données. Que les questions précédées d’un (*) ont un caractère obligatoire. Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@climato-realistes.fr ou par courrier postal adressé à :

Association des Climato-Réalistes

Avenue de Breteuil

75007 Paris

En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations rectifiées. Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services autres sociétés chargées par nos soins de répondre à vos demandes. Les adresses IP sont destinées à un usage purement technique et aux statistiques de consultation.Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée de un an et sont ensuite sauvegardés. Les informations personnelles que vous nous communiquez sont conservées pendant une durée d’un an puis archivées.

Responsabilité

L’Association Des Clumato-réalistes met à disposition des utilisateurs du site web www.climato-realistes.fr des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mail du site à l’adresse contact@climato-realistes.fr

Le site www.climato-realistes.fr peut contenir des liens hypertextes renvoyant à d’autres sites Internet. Ne pouvant exercer aucun contrôle sur ces sites, l’ACR ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur ces sites tiers.

Loi applicable

L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.

Propriété intellectuelle

Le site www.climato-realistes.fr est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur.

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l’utilisation exclusive de l’ACR. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l’ACR, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’ACR. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’ACR.

Pour cela merci d’adresser un mail à contact@climato-sceptiques.fr 

Crédits

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source WordPress™